ASSURANCE BATEAU
Nos formules
Des garanties à la carte qui vous permettent de personnaliser votre contrat en fonction de votre besoin.
Garanties de base
La garantie responsabilité civile s’applique en cas de dommages causés aux tiers par le bateau assuré.
En savoir plusNous prenons en charge l’indemnisation des dommages :
- corporels, comme les blessures ;
- matériels, comme les biens endommagés ;
- immatériels consécutifs, comme les préjudices financiers.
Et les frais de retirement, d’enlèvement ou de destruction de l’épave dont vous pourriez être tenu responsable par l’État ou la région, à la suite d’un naufrage ou d’un échouement.
Cette garantie s’applique :
- pour vous défendre en cas de poursuite pour homicide ou blessure par imprudence ou infraction aux règles de navigation. ;
- pour exercer votre recours soit au plan amiable ou devant toute juridiction civile, pénale ou administrative pour la réparation pécuniaire des dommages corporels et/ou matériels que vous ou les personnes se trouvant à bord du bateau assuré ont subis à la suite d'accident imputable à un tiers survenu en cours de navigation dudit bateau ou pendant son séjour à flot.
Conformément aux articles L 126-2 et R 126-2 du code des assurances sont garantis les dommages matériels causés au bateau assuré par un attentat ou un acte de terrorisme subi sur le territoire.
Des options à la carte
qui complètent les garanties de base par des garanties de réparations ou de remplacement à la suite d'avaries, de vol ou de perte totale.
Si votre bateau est endommagé suite à l’un des événements suivants :
- naufrage, échouement,
- abordage, incendie, explosion, foudre,
- accidents maritimes et terrestres,
- cataclysmes naturels,
- vandalisme, vol total et tentative de vol,
nous garantissons les dommages et les pertes subis, les frais d’assistance et de sauvetage, les frais de destruction de l’épave à la suite d’un sinistre garanti.
Si votre bateau est assuré en « Pertes et avaries – Vol total », la franchise « Perte et Avaries » est réduite en fonction du nombre d’années d’assurances révolues sans déclaration de sinistre quelle que soit la nature du sinistre.
Le barème de réduction est le suivant :
- une année d’assurance révolue sans sinistre : réduction de la franchise de 50%
- deux années d’assurance révolues sans sinistre : réduction de la franchise de 100%
Cette garantie s’applique en cas de vol :
- De vos accessoires et/ou de vos vêtements de mer lorsqu’ils sont :
- à bord du bateau s’il y a effraction, violence, bris, arrachement ou démontage caractérisé si l’accessoire est fixe ;
- à terre, dans un local clos s’il y a effraction.
- Des embarcations annexes désignées dans votre contrat.
- Du radeau de sauvetage.
Sous réserve de fournir les justificatifs qui vous seront demandés, vous serez indemnisé de la valeur économique des biens volés, au jour du sinistre, dans la limite du capital fixé au contrat.
Cette garantie s’applique au(x) moteur(s) hors-bord du bateau ou de son/ses annexe(s) :
- En cas de vol total lorsqu’ils sont :
- à bord du bateau s’il y a effraction du dispositif anti-vol ou de la remise fermée à clef ;
- à terre, dans un local clos s’il y a effraction.
- En cas de vol partiel, s’il y a arrachement ou démontage caractérisé.
Sous réserve de fournir les justificatifs qui vous seront demandés, vous serez indemnisé de la valeur économique des biens volés, au jour du sinistre, dans la limite du capital fixé au contrat.
Cette garantie s’applique à vos biens et effets personnels comme votre matériel de pêche, ski nautique ou de plongée, à bord du bateau :
- en cas de vol avec effraction ou violence ;
- en cas de dommages suite à la perte totale ou à une avarie survenant au bateau.
Cette garantie couvre les dommages corporels subis par les personnes assurées à bord du bateau lors d’un accident survenu pendant la navigation.
Nous prenons en charge :
- le remboursement des frais médicaux restant à la charge des victimes après intervention de la sécurité sociale ou d’un organisme de prévoyance collective, dans la limite du montant défini au contrat ;
- le versement d’un capital à la victime de blessures, si l’accident entraîne une invalidité permanente ;
- le versement d’un capital aux ayants droit comme le conjoint, les enfants, si l’accident entraîne le décès de la victime.
Pour en savoir plus sur les offres,
téléchargez le document ou contactez-nous
Retrouvez toutes les réponses à vos questions
Les informations sont données à titre purement indicatif dans un but pédagogique. Elles sont valables en application de la législation en vigueur au jour de la mise à jour de cette rubrique. La compagnie ne saurait être tenue responsable d’un préjudice d’aucune nature lié aux informations fournies.
En cours de contrat, vous pouvez modifier les équipements de votre bateau. Dans ce cas, vous devez nous en avertir et nous transmettre les informations pour :
- une nouvelle annexe : marque, modèle et année.
- un changement de moteur principal (nombre, marque, type : In-bord ou Hors-bord, puissance totale réelle en chevaux, carburant utilisé, année).
- un changement de moteur de l’annexe : marque, type, puissance totale réelle en chevaux et année.
Important : Cette déclaration est impérative et doit être effectuée dans les 15 jours qui suivent le changement !
Tout bateau de plaisance français qui navigue en mer doit être immatriculé. L'immatriculation consiste à attribuer à un bateau un numéro d'identification.
Pour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter le site des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie.